Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
- CH -001760-9 1-A-v.2016.1760
- Document
- 1907 - 1911
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de la partie orientale de la commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Rapports sur les absences de l'école]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Quittances des traitements (instituteurs)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Modification du règlement de police
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Abornement du chemin du cimetière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan de la circulation lausannoise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification de limites territoriales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Correction du chemin communal En Longerayes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Affectation de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics