- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2090
- Document
- 1870 - 1920
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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Tableau de parcelles de terrain
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reconnaissance
Tableau des parcelles à vendre
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Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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Plan de la circulation lausannoise
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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[Correspondance concernant l'école]
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[Rapports sur les absences de l'école]
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Domaine : Urbanisme
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
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Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
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Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Modification de limites territoriales
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Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
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Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
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Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
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Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
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Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
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Demande de crédit complémentaire Section travaux
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