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Correction de chemin à Manloud
Correction de chemin à Manloud
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan du domaine de Barze
Plan du domaine de Barze
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
[Légende pour GB 6 et GB 7]
[Légende pour GB 6 et GB 7]
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Diverses parcelles de la Commune à vendre
En Coppoz, à la Dubarde
En Coppoz, à la Dubarde
A la Grange de Montricher
A la Grange de Montricher
Chemin aux Meules et aux Roches
Chemin aux Meules et aux Roches
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin en Praz Longet
Chemin en Praz Longet
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Dossier sur les ventes de terrain
Dossier sur les ventes de terrain
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
[Commission scolaire]
[Commission scolaire]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Examens]
[Examens]
[Correspondance concernant l'école]
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Circulaires du département cantonal de l'instruction publique et des cultes et rapports de l'inspection de l'arrondissement scolaire]
[Circulaires du département cantonal de l'instruction publique et des cultes et rapports de l'inspection de l'arrondissement scolaire]
Règlement pour la paroisse
Règlement pour la paroisse
Comptes de la bourse d'église
Comptes de la bourse d'église
Comptes de la bourse d'église
Comptes de la bourse d'église
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Procès-verbaux des assemblées électorales
Procès-verbaux des assemblées électorales
Comptes communaux 1955
Comptes communaux 1955
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1957
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Modification du règlement de police
Modification du règlement de police
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Abornement du chemin du cimetière
Abornement du chemin du cimetière
Budget pour l'année 1958
Budget pour l'année 1958
Bilan au 31 décembre 1956
Bilan au 31 décembre 1956
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Chauffage de l'église
Chauffage de l'église
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Modification de limites territoriales
Modification de limites territoriales
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Budget 1967
Budget 1967
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Correction du chemin communal En Longerayes
Correction du chemin communal En Longerayes
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Affectation de la zone industrielle de Budron
Affectation de la zone industrielle de Budron
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
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