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Arrêté d'imposition 2015
Arrêté d'imposition 2015
Plan de quartier Montenailles
Plan de quartier Montenailles
Comptes communaux de l'exercice 2013
Comptes communaux de l'exercice 2013
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Budget 2014
Budget 2014
Mise à niveau du système informatique communal
Mise à niveau du système informatique communal
Arrêté d'imposition 2014
Arrêté d'imposition 2014
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Rapport de gestion 2012
Rapport de gestion 2012
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5
Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5
SDIS La Mèbre
SDIS La Mèbre
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Budget 2013
Budget 2013
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Arrêté d'imposition 2013
Arrêté d'imposition 2013
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Comptes 2011
Comptes 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Réfection du collecteur de la Viane
Réfection du collecteur de la Viane
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Budget 2012
Budget 2012
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Tennis-Club le Châtaignier
Tennis-Club le Châtaignier
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Budget 2011
Budget 2011
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Champs-Meunier
Plan de quartier Champs-Meunier
Comptes 2009
Comptes 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Règlement de police. Modifications
Règlement de police. Modifications
Budget 2010
Budget 2010
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Terminus TL au Grand-Mont
Terminus TL au Grand-Mont
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Arrêté d'imposition 2010
Arrêté d'imposition 2010
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
Comptes 2008
Comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Budget 2009
Budget 2009
Plan de quartier Le Bugnon
Plan de quartier Le Bugnon
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Comptes 2007
Comptes 2007
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Rapport des gestion 2007
Rapport des gestion 2007
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Budget 2008
Budget 2008
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
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