- CH STEC A-A-S-v.2020.02887
- Dossier
- 2009-2015
Fait partie de Fonds publics
Comptes, rapports de révision des comptes
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Fait partie de Fonds publics
Comptes, rapports de révision des comptes
Réfection du collège de la gare : factures
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
L'Auberson : chemin de la Prairie
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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L'Auberson : chemin des Grangettes
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
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Notamment : plans
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Les abattoirs : réfections extérieures
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Immeuble des abattoirs : préavis n°495
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Notamment : plans, procès-verbaux
Commune de Bullet : réservoir Les Cluds
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STE des Clées : Station du Cimetière
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Bâtiments Méraldi : Combe de la Charmille
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Notamment : plans
Abattoirs : local de ressuiage
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans, inventaires
Bâtiment administratif : local d'accueil, passage central
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Bornand Menuiserie : construction d'une remise dans un atelier
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Local de gymnastique de L'Auberson
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Notamment : plans, procès-verbaux
Office du logement : demandes de locations
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Notamment : plans
Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Collège de L'Auberson : appartement 2ème étage
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux, conventions
Courses cyclistes : autorisations
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Etablissements publics : anciens tableaux des fermetures
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Notamment : rapports, plans
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Planches à roulettes : rapport
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Plan d'intervention fondeurs et randonneurs : zone nordique prioritaire
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
Panneaux publicitaires : demande des privés
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Usage des armes : instructions et règlements
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Aile delta tractée : correspondance
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Notamment : rapports
Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
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Notamment : rapports
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Notamment : procès-verbaux
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Festival international des mimes et automates mécaniques
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6 heures des Cluds, L'Auberson
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Concours hippique : société de l'Etrier
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Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
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Origine et histoire de Sainte-Croix
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Notamment : rapports
Dossier de plans concernant les chemins de Sainte-Croix
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Notamment : plans
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Ski-club de Sainte-Croix : épreuves sportives
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Notamment : plans
Diverses brochures et publications
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Technopôle, ski-club, Reuge, Carnaval, guides pédestres, 150 ans de Paillard, Un siècle de mécanique, Centenaire du Collège de la Poste, 250e anniversaire du Temple de Sainte-Croix, Les dix ans du Journal de Sainte-Croix, Souvenir des fêtes d'inauguration
Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, contrats, conventions, manifestations, Allucinacorps
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
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Rapports sur les écoles de la commune
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Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
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Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
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Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
Eoliennes de Sainte-Croix : séance plénière, présentations (CD-ROM)
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Origine et développement des voies de communication dans une région : Sainte-Croix et environs
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Les migrations dans le Jura neuchâtelois : rapport
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports
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Service du gaz : comptabilité des ventes de gaz
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Notamment : plans