Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02394
- File
- 1998
Part of Fonds publics
10 results with digital objects Show results with digital objects
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Notamment deux volumes et un cartable en annexe contenant des feuilles volantes des séances de la municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Fonds publics
Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Plans de la fontaine de la Conversion à Sainte-Croix, J. E. Page, architecte
Part of Fonds publics
Plans de ventes de différentes parcelles par Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Société des eaux de Sainte-Croix : relevés compteurs
Part of Fonds publics
Remaniement parcellaires Auberson : calculs de l'ancien état
Part of Fonds publics
Améliorations foncières : Granges de Sainte-Croix, journal américain
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Aménagement des forêts de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Contrôle des exploitations : forêts communales de Sainte-Croix : résumé par totaux
Part of Fonds publics
Révision de l'aménagement de la série C des forêts communales de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Révision de l'aménagement de la série D des forêts communales de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Révision de l'aménagement de la série G des forêts communales de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Plans d'aménagement des forêts de Sainte-Croix : série A-H
Part of Fonds publics
Bourse des pauvres : livre de pensions
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Société de bienfaisance : copie de lettre
Part of Fonds publics
Comité de la société de bienfaisance pour les distributions aux pauvres
Part of Fonds publics
Copie de lettres de la Bourse des pauvres
Part of Fonds publics
Copie de lettres de la Bourse des pauvres
Part of Fonds publics
Commune de Sainte-Croix et environs : bordereaux des pièces divers
Part of Fonds publics
Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : Route des Rasses AO 1175/VR/5, bases
Part of Fonds publics
Notamment : plans, soumissions
Commune de Sainte-Croix : L'Auberson, plans divers et relevés
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Notamment : plans
Sainte-Croix : réservoirs La Layettaz, La Charmille, La Boutire
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
Part of Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Combe-Aux-Guerraz : constructions
Part of Fonds publics
Notamment : extrait de procès-verbaux, rapports
Part of Fonds publics
Notamment : convention
Part of Fonds publics
Notamment : plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : plans
Part of Fonds publics
Notamment : règlement, statuts, convention, rapports
Service industriel : plan de Sainte-Croix et environs
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Photographies de bâtiments et manifestations
Part of Fonds publics
Notamment : journal et cartes postales
Albums de photographies : manifestation ski de fonds
Part of Fonds publics
Photographies des centenaires de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Photographies et cartes postales : inauguration du monument, BAT-211, amicale 1/2 11
Part of Fonds publics
Statistiques de l'emploi : personnel communal
Part of Fonds publics
Auberge de jeunesse de Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Procès-verbaux de l'Assemblée générale de l'Association vaudoise des auberges de la jeunesse, projet, plans, procès-verbaux de la Commission pour la création d'une Auberge de la jeunesse à Sainte-Croix, rapport annuel de l'Association vaudoise des auberges de jeunesse, convention Société coopérative Migros Vaud, patente pour l'exploitation
Photographies et cartes postales : [mobilisation], I/211
Part of Fonds publics
Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
Part of Fonds publics
Statuts, Marché international pour la diffusion de la sous-traitance : liste des participants (1976)
Industries : enquêtes diverses
Part of Fonds publics
Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
Part of Fonds publics
Hôpital, centre social régional, étabilissement médico-social, société immobilière Bellevue
Part of Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'hôpital, statuts du personnel de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux du comité de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux de la Société immobilière Bellevue, statuts de la Société immobilière Bellevue
Réhabilitation par la Société coopérative d'habitation de Sainte-Croix des anciennes usines Thorens
Part of Fonds publics
Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis municipal
Hermes Precisa International : presse
Part of Fonds publics
Rapport annuel Hermes Precisa International, 1984, copie contrat de Credit-Bail, arrêté d'imposition, 1983-1984
J.-M. Blanc SA : analyses, conseils et réalisations économiques
Part of Fonds publics
Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
Part of Fonds publics
Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
Part of Fonds publics
Photographie sur carton : Estudiantine Sainte-Croix
Part of Fonds publics
Photographe : M. Graf
Part of Fonds publics
Photographies format cabinet de plusieurs personnes
Part of Fonds publics
Photographies Noirvaux et Combe-de-Ville (cours d'eau)
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Statistiques Paillard, Reuge, Lador
Plans : cité les Etroits
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Rapports divers
CD-ROM Plans de cadastre 1-226
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Notamment : correspondance, coupures de presses
Part of Fonds publics
Correspondance concernant le Centre International de la mécanique d'art (CIMA), plans, conférence de presse (1988), journal du personnel d'entreprise, catalogues de produit, affiches, brochures publicitaires, divers documents promotionnels, photographies
Part of Fonds publics
Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
Part of Fonds publics
Notamment : photo du carnaval, ski de fonds, comptoir, courses internationales de chiens de traîneau, ski, équitation
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Part of Fonds publics
Correspondance et listes pour le rôle d'impôt
Part of Fonds publics
Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
Part of Fonds publics
Notamment estimation fiscale des bâtiments.
Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
Part of Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Part of Fonds publics
Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
Part of Fonds publics
Contrat de prestations de services