Showing 1961 results
Archival descriptionNaissances
Naissances
Actes d’origine
Actes d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariages
Mariages
Police sanitaire
Police sanitaire
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du contrôle du gros bétail
Registre du contrôle du gros bétail
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Inhumations
Inhumations
Avis des pompes funèbres
Avis des pompes funèbres
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Service du feu
Service du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Contrôle des installations thermiques
Contrôle des installations thermiques
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Police du commerce : commerçants, patentes
Police du commerce : commerçants, patentes
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Registre des commerçants, patente
Registre des commerçants, patente
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Affaires militaires
Affaires militaires
Dossier communal de mobilisation
Dossier communal de mobilisation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités
Généralités
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commission d’assistance publique
Commission d’assistance publique
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence régionale d'assurances sociales
Agence régionale d'assurances sociales
Santé publique
Santé publique
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Hôpital régional, ambulance
Hôpital régional, ambulance
Logements subventionnés
Logements subventionnés
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Services industriels
Services industriels
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
Service des eaux
Service des eaux
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Suppression des droits d’eau des Indivis
Suppression des droits d’eau des Indivis
Conduites d’eau alimentant les fontaines publiques du village de Founex dressé par Paul ETIER, géomètre
Conduites d’eau alimentant les fontaines publiques du village de Founex dressé par Paul ETIER, géomètre
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Results 1901 to 1961 of 1961