Responsabilité civile Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-02 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Montagnes – Alpages Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Orientation professionnelle Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-54-02 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Facture sociale Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(7)-70-02 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Radio et télévision – Téléréseau Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-85-02 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Télécommunications – téléphone Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-85-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Arrêté d’imposition Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Gestion du portefeuille Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Vignes Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-33-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Registre foncier Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-41-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Domaines agricoles – Parcelles communales Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-47-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Promotion de la commune Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Forêts Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-44-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Gendarmerie Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-60-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-68-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(7)-71-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Energie solaire - éolienne - alternative Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-86-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Titres et créances Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-22-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Conseil Communal Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-40-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-45-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO) Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-51-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments paroissiaux Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-58-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune
Généralités – Réglementation Ajouter au presse-papier CH 001769-4 001769-4 (1)-(7)-72-01 SSérie Fait partie de Givrins - Commune