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Notices descriptivesRèglement pour les fonctionnaires de la Commune
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Votations, élections
Votations, élections
Registre civique
Registre civique
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier
Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins
Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins
Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet
Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Plan de division entre deux parcelles situées au lieu-dit "Le Martellet" appartenant à Rochat et Christinet
Plan de division entre deux parcelles situées au lieu-dit "Le Martellet" appartenant à Rochat et Christinet
Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière
Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Fontaines : passage d'une conduite sur des propriétés privées pour l'alimentation de la fontaine d'Enhaut
Fontaines : passage d'une conduite sur des propriétés privées pour l'alimentation de la fontaine d'Enhaut
Téléphone : convention signée par Georges Christinet pour la fourniture d'un local pour le bureau téléphonique
Téléphone : convention signée par Georges Christinet pour la fourniture d'un local pour le bureau téléphonique
Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet
Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Route de la Combe des Rafforts
Route de la Combe des Rafforts
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Greffe municipal
Greffe municipal
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Servitudes
Servitudes
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
Registre civique
Registre civique
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Sociétés locales
Sociétés locales
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Actes d'origines
Actes d'origines
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Administration – Technique
Administration – Technique
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Service des eaux
Service des eaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Services industriels
Services industriels
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Plan d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement des forêts communales
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre des taxes vénales
Registre des taxes vénales
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud
Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Armoiries communales
Armoiries communales
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Plan d'ensemble du village
Plan d'ensemble du village
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Adduction d'eau : pompage
Adduction d'eau : pompage
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Coupures de presse sur la Commune
Coupures de presse sur la Commune
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Registre civique
Registre civique
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Chemin Combe à Gillin
Chemin Combe à Gillin
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Permis de construire
Permis de construire
Routes cantonales : traversées
Routes cantonales : traversées
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Révision de l'aménagement des forêts communales
Révision de l'aménagement des forêts communales
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Registre des vacations de la Municipalité
Registre des vacations de la Municipalité
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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