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Notices descriptivesAssociation intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Auberge communale
Auberge communale
Auberge communale
Auberge communale
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autorités
Autorités
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Aymard Francoys de la Planche, de Giez (sans doute Gy) et sa femme Pernette, fille de feu Claude Fontaine, vendent à Jehan Loys Favre, Marchand de Genève, une pièce de pré sise au territoire de Giez "En Les Combes). Prix : 100 florins. Fait à Meinier en la maison de l'acheteur. Notaire Lestelley, notaire juré au bailliage de Ternier et mandement de Gaillard.
Aymard Francoys de la Planche, de Giez (sans doute Gy) et sa femme Pernette, fille de feu Claude Fontaine, vendent à Jehan Loys Favre, Marchand de Genève, une pièce de pré sise au territoire de Giez "En Les Combes). Prix : 100 florins. Fait à Meinier en la maison de l'acheteur. Notaire Lestelley, notaire juré au bailliage de Ternier et mandement de Gaillard.
Banque
Banque
Banque
Banque
Banque
Banque
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : inauguration
Bâtiment Christinet II : inauguration
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics : généralités
Bâtiments communaux publics : généralités
Battoir
Battoir
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Bibliothèque (Place du Village 1)
Bibliothèque (Place du Village 1)
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budgets
Budgets
Budgets
Budgets
Budgets
Budgets
Budgets
Budgets
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Cadastre
Cadastre
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière
Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Cars postaux
Cars postaux
Cars postaux
Cars postaux
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
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