Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.01
- Pièce
- 1893 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extrait de la décision du Conseil général
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Route de la Combe des Rafforts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, cahier des charges
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Servitudes
Registre des fermes, baux à ferme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Plan d'aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Registre des forêts et des mises de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Routes cantonales : traversées
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Révision de l'aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des vacations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vacations
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Résumé des comptes, rapports
Zone de montagne : délimitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre