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Notices descriptives
Begnins - Commune
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Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Années 1990 à 1993
Années 1990 à 1993
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Années 1997 à 2001
Années 1997 à 2001
Année 1998
Année 1998
Années 1981 à 1983
Années 1981 à 1983
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Résultats des votations-élections
Résultats des votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Municipalité
Municipalité
Années 1967 à 1973
Années 1967 à 1973
Années 2002 à 2006
Années 2002 à 2006
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Greffe municipal
Greffe municipal
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes de ventes
Actes de ventes
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Année 1977
Année 1977
Année 1979
Année 1979
Année 1982
Année 1982
Année 1988
Année 1988
Année 1991
Année 1991
Années 1994 à 1995
Années 1994 à 1995
Années 2001 à 2002
Années 2001 à 2002
Année 2006
Année 2006
Registre civique
Registre civique
Années 1974 à 1977
Années 1974 à 1977
Années 2002 à 2003
Années 2002 à 2003
Année 2011
Année 2011
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fonds ancien (1406-1988)
Fonds ancien (1406-1988)
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Correspondance, contrats de travail
Correspondance, contrats de travail
Assurances personnes
Assurances personnes
Site Internet de la Commune
Site Internet de la Commune
Accueil des nouveaux habitants
Accueil des nouveaux habitants
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
Correspondance
Correspondance
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Correspondance, offres, cahier des charges
Correspondance, offres, cahier des charges
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptes
Comptes
Année 1962
Année 1962
Année 1963
Année 1963
Année 1965
Année 1965
Année 1968
Année 1968
Année 1971
Année 1971
Année 1972
Année 1972
Année 1977
Année 1977
Année 1980
Année 1980
Année 1991
Année 1991
Année 2000
Année 2000
Année 2002
Année 2002
Année 2003
Année 2003
Année 2007
Année 2007
Année 1972
Année 1972
Année 1977
Année 1977
Année 1981
Année 1981
Année 1986
Année 1986
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Impôts – Taxes
Impôts – Taxes
Années 1978 à 2010
Années 1978 à 2010
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Service financier
Service financier
Années 1967 à 2005
Années 1967 à 2005
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Terrains
Terrains
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Vignes
Vignes
Correspondance
Correspondance
Gérances
Gérances
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Exploitation-remise
Exploitation-remise
Fiduciaire, chiffre d'affaire
Fiduciaire, chiffre d'affaire
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Transformations 1972-1977
Transformations 1972-1977
Avant-projet
Avant-projet
Dossier général I
Dossier général I
Ventilation
Ventilation
Concours d'architecture et construction
Concours d'architecture et construction
Pièces justificatives I
Pièces justificatives I
Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Plans
Plans
Correspondance, procès-verbaux de chantier et rapport du jury
Correspondance, procès-verbaux de chantier et rapport du jury
Concours d'architecture
Concours d'architecture
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