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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement des forêts communales
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud
Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Plan d'ensemble du village
Plan d'ensemble du village
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre civique
Registre civique
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Chemin Combe à Gillin
Chemin Combe à Gillin
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Routes cantonales : traversées
Routes cantonales : traversées
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Révision de l'aménagement des forêts communales
Révision de l'aménagement des forêts communales
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Armoiries communales
Armoiries communales
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Emprunts
Emprunts
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Comptes communaux
Comptes communaux
Battoir
Battoir
Adduction d'eau "Au Battoir"
Adduction d'eau "Au Battoir"
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Journal comptable
Journal comptable
Réfection des rues et des places du village
Réfection des rues et des places du village
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Zone de montagne : délimitation
Zone de montagne : délimitation
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Traversée du village et réfection des rues et places
Traversée du village et réfection des rues et places
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Journal comptable
Journal comptable
Actes d'origines
Actes d'origines
WC publics
WC publics
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Poste
Poste
Comptes communaux
Comptes communaux
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Journal comptable
Journal comptable
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Comptes communaux
Comptes communaux
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Certificats de vaccination
Certificats de vaccination
Journal comptable
Journal comptable
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Comptes communaux
Comptes communaux
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Moteurs et machines électriques : installation
Moteurs et machines électriques : installation
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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