Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
- CH -001760-9 1-A-v.2016.1761
- Document
- 1915 - 1920
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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[Rapports sur les absences de l'école]
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Mises de terre, curetage des fossés
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Gestion des déchets
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
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Domaine : Bâtiments
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Domaine : Assainissement
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
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Domaine : Administration
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
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Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
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Domaine : Urbanisme
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
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Domaine : Administration
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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Domaine : Collaboration régionale
Réaménagement du chemin de la Roche
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Règlement communal sur les procédés de réclame
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Domaine : Règlement
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Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
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Rénovation de la chaufferie du Mottier A
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Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
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Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
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