Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.09
- Pièce
- 1906 - 1916
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Plan d'aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Servitudes
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Registre des forêts et des mises de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Routes cantonales : traversées
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Révision de l'aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Zone de montagne : délimitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Certificats de vaccination
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Résumé des comptes, rapports
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire