Obligation de 1'600 francs en faveur de Marie Ardin de Coppet contre la commune de Trélex
- CH 002112-3 A-1-M-M 32
- Item
- 1802
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Obligation de 1'600 francs en faveur de Marie Ardin de Coppet contre la commune de Trélex
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Cédule de 1'200 francs en faveur de Jean-Daniel le Pot de Vinzel contre la commune de Trélex
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Cédule de 1'600 francs en faveur de Grégoire Humel de Commugny contre la commune de Trélex
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Obligation de 60 florins en faveur de Pierre-Antoine Donzel de Borex contre Jean Vulliet de Trélex.
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Cédule de 320 francs en faveur de Jean Roux de Trélex, contre la commune de Trélex
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Cédule de 30 louis d’or en faveur de Louise Divorne contre la commune de Trélex
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Obligation de 1'000 florins en faveur d’Etienne Gandillon de Nyon contre la commune de Trélex
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Obligation de 500 florins en faveur d’Etienne Gandillon de Nyon contre la commune de Trélex
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Obligation de 550 écus blancs en faveur d’Etienne Gandillon de Nyon contre la commune de Trélex
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Obligation de 450 écus blancs en faveur de Louis Zubin demeurant à Nyon, contre la commune de Trélex
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Obligation de 150 florins en faveur de Reymond Regnier de Luins contre la commune de Trélex.
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Cédule de 30 écus blancs en faveur de B. Joly, châtelain de Nyon, contre la commune de Trélex
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Obligation de 300 écus blancs en faveur de Jean Esperido de Gingins contre la commune de Trélex
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Lettre de rente de 2'000 florins en faveur de Jean-Pierre Galé de Trélex contre la commune de Trélex
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Obligation de 200 florins en faveur de Anne-Marie Vanat contre la commune de Trélex
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Obligation de 130 florins en faveur du commissaire Grenier de Prangins contre la commune de Trélex
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Registre des pauvres de la commune de Trélex
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Délibérations de la Bourse des pauvres
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Délibérations de la Bourse des pauvres
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Registre du Consistoire de Trélex et de la Bourse des pauvres
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Registre du Consistoire de Trélex
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Registre du Consistoire de Trélex
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Registre de la comptabilité des fournitures scolaires gratuites
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Inventaire du mobilier et du matériel scolaire de la IIe classe mixte
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Registre pour la réception du matériel scolaire
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Registre programmes mensuels (IIe classe)
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Procès-verbaux de la Commission scolaire.
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Registre des naissances et décès
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Registre des naissances et des sépultures
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Etat civil : registre des baptêmes, naissances et décès
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Registre pour l’inscription des animaux des espèces chevaline et bovine, soit le gros bétail
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Registre d’inscription des animaux des espèces porcine, caprine et ovine, soit le menu bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Procès-verbaux des sapeurs-pompiers
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Procès-verbaux
Mutualité de Retraite de Trélex (statuts)
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Statuts
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Actes
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Actes
Règlement pour la Municipalité de Trélex
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Règlement
Cahier des charges pour les gardes-champêtres
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Cahier des charges
Règlement de police pour la commune de Trélex
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Règlement
Cahier des charges pour les gardes-forestiers
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Cahier des charges
Règlement et formulaire pour l’établissement des comptes de commune et de la Bourse des pauvres
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Règlement, formulaire
Règlement sur le repos et la police du dimanche, organisation du service du feu
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Règlement
Règlement pour la propreté des rues et des fontaines
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Règlement
Règlement à l’usage des receveurs de districts
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Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l’incendie dans la commune de Trélex
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Règlement
Extrait d’un arrêt souverain ordonnant la mise à ban sur une partie de la Trélasse et de Cuvaloup
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Extrait d'un arrêt
Règlement de la commune de Trélex
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Règlement
Plan pour la modification d’un contour de route dans le village de Trélex
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Plans
Plan pour une concession d’eau demandée par Paul Virgile Gacon
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Plan
Rélargissement de la route de Gingins à la Césille dans sa traversée du village de Trélex
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Plans
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Acte
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Plans
Rapports concernant la construction du chemin de fer du Saint-Gothard
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Rapports
Soumission pour la fourniture d’un poids public
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Soumission
Plan pour la construction d’une citerne à la Conriéry
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Plan
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Acte
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Devis pour diverses réparations à exécuter au Collège de Trélex
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Devis
Etat des biens possédés par la commune de Trélex
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Extraits de cadastre
Cadastre de Trélex, par Octave Bosson
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