Service des eaux de Sainte-Croix. Correspondance, comptes et conventions. (1 classeur)
- CH STEC A-A-H-HA-HA 97
- File
- 1954-1963
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Service des eaux de Sainte-Croix. Correspondance, comptes et conventions. (1 classeur)
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Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix. Correspondance, construction, devis. (3 classeurs)
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Gaz. Réparation des compteurs. (1 volume)
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Service du gaz. Correspondance. (1 classeur)
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Fournitures de gaz. Comptes du gaz. (1 cahier)
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Service du gaz. Appareils à gaz, factures, doubles de factures, consignations. (1 classeur)
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Service du gaz. Inventaires et bouclements du gaz et de l'eau. (1 boîte d'archives)
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Service du gaz. Prépaiements. (1 boîte d'archives)
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Service du gaz. Pièces de caisse. (1 boîte d'archives)
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Service du gaz. Départs et changements. (1 boîte d'archives)
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Service du gaz. Factures concernant les appareils. (1 boîte d'archives)
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Surélévation du collège de la poste. (1 classeur)
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Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1 brochure)
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Mandats souverains. Ordonnances bernoises.
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix. Projet manuscrit. (1 cahier)
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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Stationnement des militaires. Correspondance. (1 classeur)
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Factures. (1 classeur)
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Collège mixte de Sainte-Croix. (1 volume)
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Département de l'instruction publique et des cultes. Circulaires. (1 onglet)
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Correspondance et pièces comptables. Plans. (1 enveloppe)
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Élections au Conseil communal. (1 boîte d'archives)
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Registre matricule des incorporés. (1 volume)
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Permis de domicile. (1 cahier)
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Permis d'établissement. (1 volume)
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Permis de domicile. (1 volume à souche)
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Déclarations de domicile. Avis de transfert. (1 classeur)
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Attestations de domicile. Déclarations de domicile restitués. (1 classeur)
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Généalogie des bourgeois de Sainte-Croix 1500-1700. (1 volume)
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Photographies des planches des généalogies établies en 1699 par David Bornand.
Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Ouvriers réguliers et étrangers. Soumissions. (1 classeur)
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Naturalisations - libéralisations. (1 classeur)
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Établissements soumis à la loi sur les fabriques. (1 cahier)
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Étrangers. Autorisations d'entrée. (1 boîte d'archives)
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Cette boîte comprend quelques correspondances de l'état civil entre 1967 et 1971.
Chronique d'une famille : les Martin de Sainte-Croix. (1 dossier)
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Office du tourisme de Sainte-Croix. Pièces comptables. (1 classeur)
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Commission d'animation de la grande salle. (1 classeur)
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Union instrumentale de Sainte-Croix. Centenaire de la Société. (1 classeur)
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Société du Musée de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)
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Inauguration du chemin de fer du Collège et de la Poste. (1 boîte d'archives)
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Classe 1913 de Sainte-Croix. Statuts. (1 dossier)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
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Société de laiterie de L'Auberson. Historique de la société par Maurice Dufaux. (1 dossier)
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Historique de la Société. (1 cahier)
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Association des amis des arbres de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Livre des tutelles et mineurs de Sainte-Croix (6 octobre 1710 - 29 janvier 1795. (1 volume)
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Correspondance d'époque bernoise. (1 carton)
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Correspondance abîmée par le feu. Ce carton pourrait tout aussi bien intégrer la série C, correspondance reçue.
Jugements, amendes, condamnations. (1 liasse)
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Procédure entre la commune de Sainte-Croix et les sieurs Addor. (1 enveloppe)
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Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
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Notamment : vérification des comptes, révisions, procès-verbaux
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[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des meubles et effets appartenant à la commune. (1 cahier)
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Porte la mention : 'Insignifiant en 1816'.
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Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
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Notamment : bienfaisance l'Auberson, résumés des comptes, comptes, 150ème, historique à l'occasion du 150ème anniversaire de la Société, règlements, rapports du comité administratif, pièces bancaires, pièces comptables, bilans, bons, quittances, livrets d'épargne, témoignage de reconnaissance du Conseil fédéral Suisse, coupure de presse, lévée de séquestre pour cause de feu bactérien, actes de donations, copie de testament, livres de caisse, rentier, inventaire des titres, procès-verbaux
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Manque : 1694 à 1697, 1701 à 1710, 1721 à 1737, 1769 à 1791
Registre du Conseil des 12 et des 24
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Manque : 1800 à 1802
Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1810 à 1812, 1823
Journal des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1831
Procès-verbaux de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Journal des séances de la Municipalité
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