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Sécurité incendie
Sécurité incendie
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Séances du législatif
Séances du législatif
Séances
Séances
Scrutins
Scrutins
Scrutins
Scrutins
Sceau de la Municipalité
Sceau de la Municipalité
Sanitaires (cuisine, bar)
Sanitaires (cuisine, bar)
Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise
Salle villageoise
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Route de Penthaz : travaux
Route de Penthaz : travaux
Route cantonale N°309 : plan de situation et profil en long
Route cantonale N°309 : plan de situation et profil en long
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Révision fiduciaire
Révision fiduciaire
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux
Révision des comptes communaux
Résultats
Résultats
Restauration du temple (1967-1971)
Restauration du temple (1967-1971)
Restauration des cloches du temple
Restauration des cloches du temple
Ressources
Ressources
Réservoir, captage et distribution d'eau
Réservoir, captage et distribution d'eau
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Réservoir "Cuélet" : conduite et ancienne conduite, 400 et 200 mm
Réservoir "Cuélet" : conduite et ancienne conduite, 400 et 200 mm
Réservoir Bournens : enquête pour travaux
Réservoir Bournens : enquête pour travaux
Réservoir :" Montjoux"
Réservoir :" Montjoux"
Réseau électrique : petits travaux
Réseau électrique : petits travaux
Réseau eaux usées / eaux claires (EU/EC) plan d'investissement : collecteurs principaux et raccords (part commune)
Réseau eaux usées / eaux claires (EU/EC) plan d'investissement : collecteurs principaux et raccords (part commune)
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Réseau d'eau potable et de défense incendie : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau d'eau potable et de défense incendie : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Mercier - Laiterie - Château - Ecole - parcelle Weber
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Mercier - Laiterie - Château - Ecole - parcelle Weber
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : déplacement d'une conduite d'eau potable, secteur "Le Bourquin"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : déplacement d'une conduite d'eau potable, secteur "Le Bourquin"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : assainissement des propriétés Simond/Contesse (parcelle 301), Rolaz (parcelle 302)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : assainissement des propriétés Simond/Contesse (parcelle 301), Rolaz (parcelle 302)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
Requête, oppositions
Requête, oppositions
Répertoire du registre généalogique des vaches et génisses [par propriétaire]
Répertoire du registre généalogique des vaches et génisses [par propriétaire]
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier de la commune
Rentier de la commune
Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
Remplacement d'une conduite d'eau au centre du village
Remplacement d'une conduite d'eau au centre du village
Remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie tronçon Daillens - Montjoux
Remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie tronçon Daillens - Montjoux
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le village, chambre de répartition des sources de la Molomba : comptes généraux des travaux
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le village, chambre de répartition des sources de la Molomba : comptes généraux des travaux
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le Chemin du Pressoir, construction du réservoir de la Molomba : documents comptables
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le Chemin du Pressoir, construction du réservoir de la Molomba : documents comptables
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Règlements de la police du feu
Règlements de la police du feu
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement du classement communal des arbres
Règlement du classement communal des arbres
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
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