- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2014.0761
- Document
- 1943 - 1992
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des acheteurs par année, règlement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des acheteurs par année, règlement
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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