Affichage de 1047 résultats
Notices descriptivesProcès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Chemin en Praz Longet
Chemin en Praz Longet
A la Grange de Montricher
A la Grange de Montricher
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
[Correspondance expédiée]
[Correspondance expédiée]
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin aux Champs du Mottier
Esquisse : Sus la Marjolatte
Esquisse : Sus la Marjolatte
Au Châtelard
Au Châtelard
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
Registre civique
Registre civique
[Commission scolaire]
[Commission scolaire]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Mises et conditions
Mises et conditions
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Mises de bois
Mises de bois
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Impôt personnel
Impôt personnel
Mises de terre, curetage des fossés
Mises de terre, curetage des fossés
Registre civique
Registre civique
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Registre civique
Registre civique
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Quittances des traitements (instituteurs)
Quittances des traitements (instituteurs)
Es Morettes, Es Champs Devant
Es Morettes, Es Champs Devant
Es Champs Devant
Es Champs Devant
Impôt personnel
Impôt personnel
Impôts
Impôts
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Impôt personnel
Impôt personnel
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la bourse d'église
Comptes de la bourse d'église
Impôts
Impôts
Mises de bois
Mises de bois
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Registre civique
Registre civique
Carte du Mont au 1/5000e
Carte du Mont au 1/5000e
Mises et conditions
Mises et conditions
Calque : Au Bois de l'hôpital
Calque : Au Bois de l'hôpital
Mises de bois
Mises de bois
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Registre civique
Registre civique
Recettes diverses
Recettes diverses
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Les routes et chemins du Mont
Les routes et chemins du Mont
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Budget 1996
Budget 1996
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Budget 1997
Budget 1997
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Comptes 1996
Comptes 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Budget 1998
Budget 1998
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Budget 1999
Budget 1999
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Résultats 101 à 200 sur 1047