- CH 001827-X (1)-2-(1)-10-03-(01)-(08)
- Pièce
- 2006-07-01 - 2011-06-30
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêté d'imposition
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêté
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Assurance bâtiment et incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Polices d'assurances, correspondance, registre des polices d'assurances incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de sortie
Fait partie de Begnins - Commune
Commandement de payer
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste récapitulative
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereaux
Avis d'entrée en apprentissage
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrée
Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des biens communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Billets, obligations, cédules
Bourse des pauvres : projet de budget
Fait partie de Begnins - Commune
Budget
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Certificats de vaccination
Chalets d'alpage. Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis
Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Carnet de présences
Fait partie de Begnins - Commune
Partitions
Fait partie de Begnins - Commune
Compte-rendu du Jury
Fait partie de Begnins - Commune
Chansonnier
Chœur d'hommes de Begnins. Chants pour nos soldats, chants pour cultes militaires
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Circulaires, lois
Fait partie de Begnins - Commune
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Registres de facturation et de consommation
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport du jury
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'abornement, tableau
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission
Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrées et sorties
Correspondance du boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
Fait partie de Begnins - Commune
Cours d'eau : entretien des endiguements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux de répartition des frais
Fait partie de Begnins - Commune
Conception et mise en page de René Schacher, photographies d'Eric Christinet
Déclaration de récolte vinicole
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Fait partie de Begnins - Commune
Demandes des cartes d'identités. Contient la photographie de chaque requérant
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Doubles d'échanges
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Eaux des Begnins : construction d'un réservoir, conduites d'amenée et de distribution
Fait partie de Begnins - Commune
Conditions d'engagement, cahier des charges
Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole : construction d'un escalier
Fait partie de Begnins - Commune
Convention
Fait partie de Begnins - Commune
Photographie, plans
Etat des contributions et défalcations
Fait partie de Begnins - Commune
Etat sommaire du produit de l'impôt
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
Famille Badel. Copie d'échange
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Blanc. Copie d'échange
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Bourgeois. Acquis en faveur de Phillibert Bourgeois au sujet d'une fontaine située En Vaux
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis
Famille Charbonnier. Extrait de baptême de Jean-Françoise Charbonnier
Fait partie de Begnins - Commune
Extrait de baptême
Famille Cujean. Acte de vente au sujet d'un champ au lieu-dit "Le Bochet"
Fait partie de Begnins - Commune
Acte de vente
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, acquis
Fait partie de Begnins - Commune
Acte
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Dessiex. Cession en faveur d'Aymé Dessiex
Fait partie de Begnins - Commune
Cession
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
Fait partie de Begnins - Commune
Taxe de dépends
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
Famille Ferron. Lods en faveur de Jean Ferron habitant de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Lods
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
Fait partie de Begnins - Commune
Acte de mœurs
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
Fait partie de Begnins - Commune
Plainte, correspondance
Famille Goyrand. Acquis en faveur de Paul Goyrand
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis
Famille Gudet. Acquis en faveur de Benedict Gudet
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Citation à comparaître
Famille Marmot. Copie du certificat de mariage de Jaque Marmot et Jeanne Jaquet
Fait partie de Begnins - Commune
Copie du certificat de mariage
Famille Mestral. Acte concernant une reconnaissance et lod
Fait partie de Begnins - Commune
Acte
Famille Parisod. Lod en faveur de Denis Parisod de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Lod
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Allocation, reconnaissance
Famille Pollin. Acquis en faveur Maurice Pollin, Sieur curial de Begnins et Justicier à Rolle
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Acquis
Famille Porchet. Acte de mœurs en faveur de Fanny Porchet
Fait partie de Begnins - Commune
Acte de mœurs
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis, billet, cession
Famille Rigot. Concession d'eau en faveur de Pierre Rigot Lullin
Fait partie de Begnins - Commune
Concession
Fait partie de Begnins - Commune
Listes