- CH -001760-9 2-1974-14
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Plan d'extension partiel des Montenailles
Domaine : Domaine : Législation
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Denis Debraine, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Domaine : Législation
Domaine : Génie civil
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Domaine : Collaboration régionale
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Domaine : Naturalisation
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Domaine : Administration