Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0016
- Pièce
- 1913-1919
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Affichage de 146 résultats
Notices descriptivesProcès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0018
- Pièce
- 1924-1919
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0017
- Pièce
- 1919-1924
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Depuis 1922, la fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0019
- Pièce
- 1929-1934
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
En fin de volume, présence d'un inventaire des archives au 31.12.1933.
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0020
- Pièce
- 1933-1936
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Séance du 20.08.1934 dactylographié en annexe.
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0021
- Pièce
- 1936-1941
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0022
- Pièce
- 1941-1945
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0023
- Pièce
- 1945-1949
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels jusqu'en 1948.
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0024
- Pièce
- 1949-1953
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
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Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0025
- Pièce
- 1954-1956
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0026
- Pièce
- 1957-1958
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0027
- Pièce
- 1959-1960
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0028
- Pièce
- 1961-1962
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 52.
Budget 1962.
Index pour les procès-verbaux de l'année 1962.
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0029
- Pièce
- 1963-1964
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 50 pour 1963 et 1- 48 pour 1964.
Budget 1964.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0030
- Pièce
- 1965-1966
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-50 pour 1965 et 1-50 pour 1966.
Budget 1966.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0031
- Pièce
- 1967-1968
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45 pour 1967 et 1- 50 pour 1968.
Budget 1968.
Index alphabétique pour 1967.
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0032
- Pièce
- 1969-1970
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-52 pour 1969 et 1-48 pour 1970.
Procès-verbaux de séances extraordinaires.
Budget 1970.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0033
- Pièce
- 1971-1972
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0034
- Pièce
- 1972-1973
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0035
- Pièce
- 1973-1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0036
- Pièce
- 1974-1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0037
- Pièce
- 1975-1976
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0038
- Pièce
- 1977
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0039
- Pièce
- 1978
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-40.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0040
- Pièce
- 1979
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0041
- Pièce
- 1980
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0042
- Pièce
- 1981
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0043
- Pièce
- 1982
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-47.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0044
- Pièce
- 1983
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0045
- Pièce
- 1984
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1985
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0046
- Pièce
- 1985
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1986
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0047
- Pièce
- 1986
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1987
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0048
- Pièce
- 1987
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1988
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0049
- Pièce
- 1988
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0050
- Pièce
- 1989
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0051
- Pièce
- 1989-1990
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0052
- Pièce
- 1991-01-07 - 1991-12-16
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0053
- Pièce
- 1992
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0054
- Pièce
- 1993
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0055
- Pièce
- 1994
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0056
- Pièce
- 1995
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0057
- Pièce
- 1996
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0058
- Pièce
- 1997
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-46.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0059
- Pièce
- 1998
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-45.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0060
- Pièce
- 1999
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0061
- Pièce
- 2000
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.
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