- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-02
- File
- 1885-1923
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
Dossier relatif à l'aménagement du territoire, aux mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (17.03.1972) et au recours au TF contre la décision du Conseil d'Etat: Opposition par la Municipalité relativement au plan des zones protégées à titre provisoire, plan des zones protégées à titre provisoire, notes prises au cours d'une séance de la commission chargée d'examiner les oppositions, recours, observations adressées au Tribunal Fédéral, mémoire complémentaire, ordonnance du juge délégué, correspondance.
Contrôle des citernes (1962-1994)
/1: Correspondance 1962-1970
/2: Correspondance 1968-1973
/3: Liste (révision) 1971
/4: Correspondance 1976-1977
/5: Correspondance 1976-1988
/6: Correspondance 1981-1989
/7: Correspondance 1982-1985
/8: Correspondance 1985-1988
/9: Correspondance 1990-1994
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Dossier relatif aux sites et espaces verts d'intérêt régional : Plan directeur de la région lausannoise (Urbaplan) et rapports "espaces verts"; plan de régulation (mars 1973), plan directeur des espaces verts, sondage Urbaplan auprès des communes relatif aux sites et espaces verts; notice technique relative au trafic journalier moyen des transports en commun (CIURL) en lien avec les comptages effectués en 1975; brochure de la CIURL relative aux sites et espaces verts d'intérêt régional.
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Voûtage du ruisseau de la Covatannaz
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Pièces justificatives
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Statistiques fédérales de l'emploi
/1: Grande Salle: révision du règlement d'utilisation, tarifs location (1971). /2: Grande Salle et collège: réfection (1957-1963). /3: Greffe municipal et à la Grande Salle: réfections, divers travaux d'entretien (1980-1981). /4: Réfection du bâtiment communal et grande salle, abri PA, école, voirie (1969-1977).
(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
/1 : Enquête publique du pont sur la Mèbre-Jonction du Solitaire (1962). /2 : Répartition des frais avec Romanel/Lausanne (1962-1971). /3 : Correspondance, factures et devis avec le service d'améliorations foncières (1970-1977)
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Transport des élèves à la piscine
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Conventions. Correspondance
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
Économie de guerre (1987-1992)
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
/1 : Assurances accidents diverses (1943-1958); /2 : LAA - Assurance accidents (1983-1984).
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Équipement du terrain de sport
Station intercommunale d'épuration des eaux et réseaux d'égouts - correspondance diverse.
Divers travaux d'entretien ou transformations
Orientation scolaire et professionnelle
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Achat de matériel et subsides ECA
01 : 1985-1991
02 : 1990-1993
Réseau d'électricité. Correspondance
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
/1: Commissions de la Municipalité (1970-1985)
/2 : Commissions diverses (1974-1989)
/3 : Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers (1990-1993)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Construction du bâtiment scolaire
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Correspondance relative à la location de parcelles communales à des particuliers; conditions des locations; abornement; location de parcelle à la Pépinière Jaccard; divers.
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Dossier relatif au à l'acquisition d'une maquette du territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery, au plan directeur des routes et à un plan d'ensemble de la Commune.
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
(1) : Renouvellement concession. (2) : Étude d'impact sur l'environnement, février 1990
/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
/1 : 1970-1979. /2 : 1973-1975. /3 : 1987-1989
Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Polyclinique médicale universitaire
01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Le projet de construction est élaboré par l'architecte: Hänni (P.).
01: Devis
02 et 03 : Plans
04 et 05 : Factures, soumissions
06 : Chauffage
/1 : 1993. /2 : 1994-1997
Dossier relatif à la réalisation de prises de vue aériennes de la Commune. Correspondance et photographie aérienne.
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plaques de rues et numérotation des immeubles
/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1923 et 1937.
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Ces dossiers contiennent les procès-verbaux et documents annexes aux séances ainsi que de la correspondance.
1 : Assemblées générales (1968-1989)
2 : Secteur LEB (1972-1989)
3 : Groupe de travail : Formation d'une politique / Commission de révision (1970-1989)
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
01 : Conventions emplacements (1991-1992). 02 : Correspondance (1975-1991). Documents relatifs aux containers à ordures, à leur emplacement, aux plantations autour des containers de la voirie, à un projet de construction d'un abri pour benne et containers; Baux et contrats relatifs à la mise à disposition de terrain pour des bennes et un banc. Correspondance relative à l'évacuation de bennes et à la vidange des bennes destinées à accueillir des déchets végétaux; avis à la population.
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Composition du bureau du Conseil communal
Société féminine de gymnastique
Statistiques de construction et logements
/1 : 1962-1970; /2 : 1969-1976; /3 : 1967-1972; /4 : 1972-1980; /5 : 1972-1985; /6 : 1980-1992; /7 : 1985-1989; /8 : 1989-1995.