- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-02
- Dossier
- 1885-1923
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à l'aménagement du territoire, aux mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (17.03.1972) et au recours au TF contre la décision du Conseil d'Etat: Opposition par la Municipalité relativement au plan des zones protégées à titre provisoire, plan des zones protégées à titre provisoire, notes prises au cours d'une séance de la commission chargée d'examiner les oppositions, recours, observations adressées au Tribunal Fédéral, mémoire complémentaire, ordonnance du juge délégué, correspondance.
Contrôle des citernes (1962-1994)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Correspondance 1962-1970
/2: Correspondance 1968-1973
/3: Liste (révision) 1971
/4: Correspondance 1976-1977
/5: Correspondance 1976-1988
/6: Correspondance 1981-1989
/7: Correspondance 1982-1985
/8: Correspondance 1985-1988
/9: Correspondance 1990-1994
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux sites et espaces verts d'intérêt régional : Plan directeur de la région lausannoise (Urbaplan) et rapports "espaces verts"; plan de régulation (mars 1973), plan directeur des espaces verts, sondage Urbaplan auprès des communes relatif aux sites et espaces verts; notice technique relative au trafic journalier moyen des transports en commun (CIURL) en lien avec les comptages effectués en 1975; brochure de la CIURL relative aux sites et espaces verts d'intérêt régional.
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Voûtage du ruisseau de la Covatannaz
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Pièces justificatives
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Statistiques fédérales de l'emploi
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Grande Salle: révision du règlement d'utilisation, tarifs location (1971). /2: Grande Salle et collège: réfection (1957-1963). /3: Greffe municipal et à la Grande Salle: réfections, divers travaux d'entretien (1980-1981). /4: Réfection du bâtiment communal et grande salle, abri PA, école, voirie (1969-1977).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Enquête publique du pont sur la Mèbre-Jonction du Solitaire (1962). /2 : Répartition des frais avec Romanel/Lausanne (1962-1971). /3 : Correspondance, factures et devis avec le service d'améliorations foncières (1970-1977)
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Transport des élèves à la piscine
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Bureau des étrangers (1980-1982)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Autorisations de séjour
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Conventions. Correspondance
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
Économie de guerre (1987-1992)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Assurances accidents diverses (1943-1958); /2 : LAA - Assurance accidents (1983-1984).
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Équipement du terrain de sport
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Station intercommunale d'épuration des eaux et réseaux d'égouts - correspondance diverse.
Divers travaux d'entretien ou transformations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Orientation scolaire et professionnelle
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Achat de matériel et subsides ECA
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1985-1991
02 : 1990-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Réseau d'électricité. Correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Commissions de la Municipalité (1970-1985)
/2 : Commissions diverses (1974-1989)
/3 : Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers (1990-1993)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Construction du bâtiment scolaire
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à la location de parcelles communales à des particuliers; conditions des locations; abornement; location de parcelle à la Pépinière Jaccard; divers.
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au à l'acquisition d'une maquette du territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery, au plan directeur des routes et à un plan d'ensemble de la Commune.
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
(1) : Renouvellement concession. (2) : Étude d'impact sur l'environnement, février 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1970-1979. /2 : 1973-1975. /3 : 1987-1989
Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Polyclinique médicale universitaire
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Le projet de construction est élaboré par l'architecte: Hänni (P.).
01: Devis
02 et 03 : Plans
04 et 05 : Factures, soumissions
06 : Chauffage
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1993. /2 : 1994-1997
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à la réalisation de prises de vue aériennes de la Commune. Correspondance et photographie aérienne.
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1923 et 1937.
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ces dossiers contiennent les procès-verbaux et documents annexes aux séances ainsi que de la correspondance.
1 : Assemblées générales (1968-1989)
2 : Secteur LEB (1972-1989)
3 : Groupe de travail : Formation d'une politique / Commission de révision (1970-1989)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Conventions emplacements (1991-1992). 02 : Correspondance (1975-1991). Documents relatifs aux containers à ordures, à leur emplacement, aux plantations autour des containers de la voirie, à un projet de construction d'un abri pour benne et containers; Baux et contrats relatifs à la mise à disposition de terrain pour des bennes et un banc. Correspondance relative à l'évacuation de bennes et à la vidange des bennes destinées à accueillir des déchets végétaux; avis à la population.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Composition du bureau du Conseil communal
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Société féminine de gymnastique
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Statistiques de construction et logements
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1962-1970; /2 : 1969-1976; /3 : 1967-1972; /4 : 1972-1980; /5 : 1972-1985; /6 : 1980-1992; /7 : 1985-1989; /8 : 1989-1995.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs