Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
- CH -001760-9 2-1976-02
- Document
Domaine : Collaboration régionale
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Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Domaine : Naturalisation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave
Domaine : Naturalisation
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Domaine : Assainissement
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Domaine : Assainissement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Domaine : Génie civil
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Domaine : Bâtiments
Domaine : Urbanisme
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Rapports de gestion et autres commissions
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Cottet pour le rachat des dîmes et censes
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Partage de la succession Hennard, en Budron