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Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Plan de quartier Pré-Marin
Plan de quartier Pré-Marin
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Comptes communaux 1990
Comptes communaux 1990
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Rapport de gestion 1991
Rapport de gestion 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Rapport de gestion 1992
Rapport de gestion 1992
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Rapport de gestion 1994
Rapport de gestion 1994
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Budget 1997
Budget 1997
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Budget 1998
Budget 1998
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Comptes 1998
Comptes 1998
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Budget 2000
Budget 2000
Comptes communaux 1999
Comptes communaux 1999
Budget 2001
Budget 2001
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Réaménagement des locaux de voirie
Réaménagement des locaux de voirie
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Comptes 2001
Comptes 2001
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Comptes 2002
Comptes 2002
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Budget 1970
Budget 1970
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Emploi de véhicules par la Police municipale
Emploi de véhicules par la Police municipale
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Comptes communaux 1973
Comptes communaux 1973
Rapport de gestion 1973
Rapport de gestion 1973
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
Budget 1977
Budget 1977
Plan de quartier du Grand-Mont
Plan de quartier du Grand-Mont
Budget 1978
Budget 1978
Rapport de gestion 1976
Rapport de gestion 1976
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Plan de quartier En Crétalaison
Plan de quartier En Crétalaison
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
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