Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-01-01
- File
- 2003
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
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Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, servitudes, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
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Correspondance
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Correspondance, rapport technique
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
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Correspondance, coupures de presse
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
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Correspondance
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Etudes, plans
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
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Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
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Registres
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Correspondance
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
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Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
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Tableaux
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
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Correspondance, factures
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Correspondance
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
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Correspondance
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Correspondance, budget, comptes
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Correspondance
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
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Correspondance, décomptes
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Budgets, comptes
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
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Correspondance
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Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
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Lettre
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
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Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance, conventions
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Correspondance, recours
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Correspondance, procès-verbal, statistiques
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Correspondance, procès-verbaux, règlement
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Correspondance, liste des élèves vaccinés
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
Cantines scolaires – Réfectoires
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Correspondance
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Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
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Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
Manifestions et animations culturelles
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Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
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Convention (copie)
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700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Institutions à caractère culturel
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Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
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Photographies, règlement