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Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1984
Budget 1984
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Comptes 1982
Comptes 1982
Rapport de gestion 1982
Rapport de gestion 1982
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Année 1983
Année 1983
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1983
Budget 1983
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Comptes communaux 1981
Comptes communaux 1981
Rapport de gestion 1981
Rapport de gestion 1981
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Année 1982
Année 1982
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Désignation d'un délégué auprès de la Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise
Désignation d'un délégué auprès de la Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Année 1981
Année 1981
Construction d'un bâtiment scolaire
Construction d'un bâtiment scolaire
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Année 1980
Année 1980
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1980
Budget 1980
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Rapport de gestion 1978
Rapport de gestion 1978
Comptes 1978
Comptes 1978
Année 1979
Année 1979
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Achat d'une parcelle de terrain
Achat d'une parcelle de terrain
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1979
Budget 1979
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Comptes communaux 1977
Comptes communaux 1977
Rapport de gestion 1977
Rapport de gestion 1977
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Année 1978
Année 1978
Budget 1978
Budget 1978
Rapport de gestion 1976
Rapport de gestion 1976
Année 1977
Année 1977
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1977
Budget 1977
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Vente de terrain au Grand-Mont
Vente de terrain au Grand-Mont
Vente de parcelles communales
Vente de parcelles communales
Réfection de l'Auberge communale
Réfection de l'Auberge communale
Plan de quartier de Crétalaison
Plan de quartier de Crétalaison
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Construction d'un collège primaire
Construction d'un collège primaire
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Plan de quartier du Grand-Mont
Plan de quartier du Grand-Mont
Comptes communaux 1975
Comptes communaux 1975
Rapport de gestion 1975
Rapport de gestion 1975
Echange d'une parcelle de terrain
Echange d'une parcelle de terrain
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