- CH -001760-9 2-2010-02
- Document
- 2010-01-05 - 2010-02-22
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Domaines et espaces verts
- Montant : + 1'900'000.00
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Acquisition de la parcelle No 1099
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Finances
Indemnités des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Comptes communaux 1989; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1993; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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