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Partage famille Meylan
Partage famille Meylan
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Correction de chemin à Manloud
Correction de chemin à Manloud
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan du domaine de Barze
Plan du domaine de Barze
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
[Légende pour GB 6 et GB 7]
[Légende pour GB 6 et GB 7]
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Diverses parcelles de la Commune à vendre
En Coppoz, à la Dubarde
En Coppoz, à la Dubarde
A la Grange de Montricher
A la Grange de Montricher
Chemin aux Meules et aux Roches
Chemin aux Meules et aux Roches
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin aux Champs du Mottier
Chemin en Praz Longet
Chemin en Praz Longet
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Dossier sur les ventes de terrain
Dossier sur les ventes de terrain
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
[Examens]
[Examens]
[Correspondance concernant l'école]
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Circulaires du département cantonal de l'instruction publique et des cultes et rapports de l'inspection de l'arrondissement scolaire]
[Circulaires du département cantonal de l'instruction publique et des cultes et rapports de l'inspection de l'arrondissement scolaire]
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Procès-verbaux des assemblées électorales
Procès-verbaux des assemblées électorales
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Journal
Journal
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Part sociale
Part sociale
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