- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2026
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- 1888 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Correction de chemin à Manloud
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Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Dossier sur les ventes de terrain
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Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
[Correspondance concernant l'école]
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[Rapports sur les absences de l'école]
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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