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Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Remaniement agricole
Remaniement agricole
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Comptes 2004
Comptes 2004
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Arrêté d'imposition 2007
Arrêté d'imposition 2007
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Plan de quartier Le Rionzi
Plan de quartier Le Rionzi
Réfection de la route de la Clochatte
Réfection de la route de la Clochatte
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Budget 2008
Budget 2008
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Plan de quartier Le Bugnon
Plan de quartier Le Bugnon
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Comptes 2008
Comptes 2008
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Arrêté d'imposition 2010
Arrêté d'imposition 2010
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Budget 2010
Budget 2010
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Arrêté d'imposition 2014
Arrêté d'imposition 2014
Mise à niveau du système informatique communal
Mise à niveau du système informatique communal
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Budget 2015
Budget 2015
Indemnités des membres du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Budget 2017
Budget 2017
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Comptes 2018
Comptes 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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