Esquisse : En Broye, En Perréaz
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.1944
- Document
- 1870 - 1920
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Correction de chemin à Manloud
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Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues à des particuliers
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Dossier sur les ventes de terrain
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Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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correspondance, devis, plans
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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en deux exemplaires
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
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[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
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trois exemplaires
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964