Règlement du village de Trait Bon Port
- CH 001228-4 --VILL-14-L-1
- Pièce
- sans date
Fait partie de Montreux - fonds publics
Règlement non daté et non signé
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Règlement du village de Trait Bon Port
Fait partie de Montreux - fonds publics
Règlement non daté et non signé
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Contient les arrêtés du Conseil d'Etat relatifs à la perception des impôts ainsi qu'un relevé du périmètre du village.
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Inventaire des archives de l'Association des Intérêt de Tavel
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Photographie de femmes devant la fontaine
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Fête du 700ème de la Confédération
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Concours pour la désignation d'une rue à Tavel
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Historique du village de Tavel
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Historique extrait probablement des procès-verbaux du village pour la rédaction du livre "Tavel-sur-Clarens en glanant dans les archives...", 1999
Ancien four de Tavel, aménagement intérieur
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Limite entre les villages de Clarens et Tavel
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Carte du périmètre imposable du village de Tavel
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Désignation des Immeubles compris dans le périmètre du Village de Tavel
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Comptes du Ch. Daniel Martin comme gouverneur des fontaines du village de Tavel
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Comptes Intérêts de Tavel Fête au Village
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Registre des comptes du caissier du village de Tavel
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Comptes rendus par Jean François Rambert, gouverneur du village de Tavel
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Compte que rend le citoyen Vincent Rambert de sa gestion de gouverneur
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Compte du citoyen Louis Besson
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Compte que rend la citoyen Jean François Dufour de Tavel comme gouverneur du village
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Livre de compte du sieur Abram Besson ainsi que gouverneur du village
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Comprend une cinquantaine de pièces dont certaines sont répertoriées sur deux inventaires manuscrits.
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Procès-verbaux des années 1949 à 1961
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Procès-verbaux des années 1924 à 1949
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Procès-verbaux des années 1870 à 1924
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Procès-verbaux des années 1834 à 1849
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Procès-verbaux des années 1749 à 1834
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Statut pour l'Association des intérêts de Clarens
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4 exemplaires du même statut
Plan d'une place de dépôt et de décharge au Pierrier de Clarens
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Plan d'aménagement d'une salle pour exposition commerciale
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Projet d'archives pour le village de Clarens
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Plan de circulation de Clarens
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Plan de parcellement du Pierrier, Clarens
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Plan d'abornement des communs de Clarens
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Boulevards des communs de Clarens
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Plan du périmètre de perception du village de Clarens
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Assemblée des délégués du village de Vernex, Sâles-Chêne-Crin, la Rouvenaz et Clarens
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Rapport à l'asssemblée générale des propriétaires de bâtiments du village de Clarens
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Livre "Autrefois Montreux s'appelait Vernex"
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Convention passée entre le village de Vernex et la société des eaux minérales alcalines de Montreux
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Convention passée entre le village de Vernex et la société des eaux minérales alcalines de Montreux
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Constitution de servitudes passée entre la commune du Châtelard et la commune de Vernex
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Convention entre le village de Vernex et la société des Eaux minérales alcalines
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Reconnaissances de M. Th. Unger, propriétaire à Montreux, en faveur du village de Vernex
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Cession faite par les enfants de Jules-Edouard-Emile Chevalley à Montreux au village de Vernex
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Convention entre Constantin Monaco à Vernex et le village de Vernex
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Abandon fait par la commune du Châtelard aux villages de Vernex, la Rouvenaz, Pertit et Vuarennes
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Echange entre le citoyen Jean-Pierre Cochard demeurant à Vernex et le village dudit Vernex
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Procès-verbaux de l'assemblée générale
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Procès-verbaux du Village de Vernex
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Procès-verbaux du Village de Vernex
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Procès-verbaux du comité et assemblées générales du cercle de Vernex
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Procès-verbaux du Village de Vernex
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Le registre contient les comptes du village, validés par le préfet à partir de 1866
Procès-verbaux du Village de Vernex
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Photographie: mariage de Marie-Valérie Meautis
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Photographie: le clou de la Rouvenaz
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Messager de Montreux, 2 juin 1932: projets d'aménagement pour la Rouvenaz
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Règlement général de Police pour la Commune du Châtelard
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Règlement du village de la Rouvenaz
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Copie de 1927 du décret de constitution de la fraction de commune de La Rouvenaz
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Règlement du village de la Rouvenaz, hameau de la Commune du Châtelard
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Règlement pour les villages de la Commune du Châtelard
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Règlement du village de la Rouvenaz, manuscrit
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Plan de l'éclairage existant et projeté sur l'Avenue des Alpes et la Rouvenettaz
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Plan de l'aqueduc collecteur de l'Avenue des Alpes à la Rouvenaz
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Plan de l'éclairage du village de la Rouvenaz
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Plan de l'éclairage du Boulevard, village de la Rouvenaz
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Plan de l'éclairage de la Grand'Rue, village de la Rouvenaz
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Plan des regards situés en L'Etraz sous Crin, village de la Rouvenaz
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Plan du périmètre du village de la Rouvenaz
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Plan de la zone de l'école enfantine du village de la Rouvenaz
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Annexes à l'assemblée générale, convocations, etc.
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Délibération de l'assemblée générale
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Procès-verbaux et rapports du village de la Rouvenaz
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Procès-verbaux du village de La Rouvenaz
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Village de la Rouvenaz, protocole
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Rapport annuel des Gouverneurs
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Rapport annuel des Gouverneurs
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Rapport annuel des Gouverneurs
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Rapport annuel des Gouverneurs
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Rapport annuel des Gouverneurs
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Rapport annuel des Gouverneurs
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