Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
- CH -001760-9 2-2010-14
- Document
- 2010-08-23 - 2010-10-11
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 1141204
304 results with digital objects Show results with digital objects
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Règlement des inhumations et du cimetière
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Domaine : Bâtiments
Domaine : Administration
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Domaine : Naturalisation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave
Domaine : Naturalisation
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Domaine : Assainissement
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Domaine : Assainissement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Domaine : Génie civil