Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
- CH -001760-9 2-2010-14
- Document
- 2010-08-23 - 2010-10-11
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 1141204
304 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement des inhumations et du cimetière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Vente de terrain au Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Echange d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Achat d'une parcelle de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Statut du personnel de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Développement durable
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil