Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-2016-11
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Révision du Règlement du personnel communal

• CH -001760-9 2-2016-12
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

• CH -001760-9 2-2016-13
• Document
• 2016-07-18 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--

• CH -001760-9 2-2016-14
• Document
• 2016-09-20 - 2016-11-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2017

• CH -001760-9 2-2016-15
• Document
• 2016-10-10 - 2016-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

• CH -001760-9 2-2016-16
• Document
• 2016-10-17 - 2016-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude

• CH -001760-9 2-2016-17
• Document
• 2016-10-17 - 2016-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remplacement des applications de gestion informatique

• CH -001760-9 2-2017-01
• Document
• 2016-12-19 - 2017-02-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

• CH -001760-9 2-2017-02
• Document
• 2016-12-19 - 2017-02-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--

• CH -001760-9 2-2017-03
• Document
• 2017-03-13 - 2017-04-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016

• CH -001760-9 2-2017-04
• Document
• 2017-03-13 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'exercice 2016

• CH -001760-9 2-2017-05
• Document
• 2017-04-03 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée

• CH -001760-9 2-2017-06
• Document
• 2017-05-08 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteurs Millière

• CH -001760-9 2-2017-07
• Document
• 2017-05-08 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

• CH -001760-9 2-2017-08
• Document
• 2017-07-10 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

• CH -001760-9 2-2017-09
• Document
• 2017-07-17 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal

• CH -001760-9 2-2017-10
• Document
• 2017-08-14 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))

• CH -001760-9 2-2017-11
• Document
• 2017-09-11 - 2017-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-2017-12
• Document
• 2017-09-11 - 2017-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment

• CH -001760-9 2-2017-13
• Document
• 2017-09-11 - 2017-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2018

• CH -001760-9 2-2017-14
• Document
• 2017-10-09 - 2017-12-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction

• CH -001760-9 2-2018-01
• Document
• 2018-01-08 - 2018-02-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes

• CH -001760-9 2-2018-02
• Document
• 2018-01-08 - 2018-02-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute

• CH -001760-9 2-2018-03
• Document
• 2018-02-19 - 2018-04-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier

• CH -001760-9 2-2018-04
• Document
• 2018-02-19 - 2018-04-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal

• CH -001760-9 2-2018-05
• Document
• 2018-04-23 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de Gestion 2017

• CH -001760-9 2-2018-06
• Document
• 2018-02-26 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'année 2017

• CH -001760-9 2-2018-07
• Document
• 2018-03-19 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi

• CH -001760-9 2-2018-08
• Document
• 2018-05-07 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

• CH -001760-9 2-2018-09
• Document
• 2018-07-09 - 2018-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

• CH -001760-9 2-2018-10
• Document
• 2018-08-06 - 2018-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'affectation La Clochatte

• CH -001760-9 2-2018-11
• Document
• 2018-10-01 - 2018-11-19

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2019

• CH -001760-9 2-2018-12
• Document
• 2018-10-08 - 2018-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires

• CH -001760-9 2-2018-13
• Document
• 2018-10-22 - 2018-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif

• CH -001760-9 2-2019-01
• Document
• 2018-12-17 - 2019-02-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon

• CH -001760-9 2-2019-02
• Document
• 2019-02-11 - 2019-03-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable

• CH -001760-9 2-2019-03
• Document
• 2019-02-11 - 2019-03-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone

• CH -001760-9 2-2019-04
• Document
• 2019-03-18 - 2019-05-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud

• CH -001760-9 2-2019-05
• Document
• 2019-03-25 - 2019-05-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2018

• CH -001760-9 2-2019-06
• Document
• 2019-03-25 - 2019-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 2018

• CH -001760-9 2-2019-07
• Document
• 2019-03-04 - 2019-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude

• CH -001760-9 2-2019-08
• Document
• 2019-05-13 - 2019-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2020

• CH -001760-9 2-2019-09
• Document
• 2019-07-09 - 2019-09-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

• CH -001760-9 2-2019-10
• Document
• 2019-09-09 - 2019-09-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public

• CH -001760-9 2-2019-11
• Document
• 2019-09-09 - 2019-11-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

• CH -001760-9 2-2019-12
• Document
• 2019-09-09 - 2019-11-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2020

• CH -001760-9 2-2019-13
• Document
• 2019-10-07 - 2019-12-16

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics