Plan de quartier Champs-Meunier
- CH -001760-9 2-2010-08
- Document
- 2010-01-05 - 2010-12-13
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
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Plan de quartier Champs-Meunier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Administration
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
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Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Réfection du collecteur de la Viane
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
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Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Domaine : Règlement
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Indemnités des membres du Conseil communal
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
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Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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