Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2058
- Document
- 1874 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
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Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
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Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
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Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
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Arrêté d'imposition de l'année 1969
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Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
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Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
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Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
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Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
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Emploi de véhicules par la Police municipale
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Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
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Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
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Domaine : Urbanisme
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Plan de quartier du Grand-Mont
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
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Domaine : Législation
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
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Domaine : Finances
Rapport de planification 1982 - 1985
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Domaine : Administration
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Génie civil
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
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Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
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Domaine : Domaines
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
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Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Assainissement du Hameau de La Naz
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Règlement
Plan de quartier En Crétalaison
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Domaine : Planification
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Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
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Domaine : Domaines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
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Domaine : Administration
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
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Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
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Comptes communaux de l'exercice 1987
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Domaine : Administration
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
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Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
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Domaine : Finances
Rapport de planification à long terme
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
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Domaine : Domaines et espaces verts
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Domaine : Administration