Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
- CH -001760-9 1-FB-v.2016.1884
- Document
- 1660 - 1690
2 results with digital objects Show results with digital objects
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Délimitation entre le Mont et Lausanne
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
Cadastre, pour l'inscription des mutations
L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Comptes de la Bourse des pauvres
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Registre pour les chemins. Journées de voirie
L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Comptes de la Bourse des pauvres
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Procès-verbaux commission scolaire]
Mises et conditions. Voiturages
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes pour la forêt de Vennes
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes pour la forêt de Vennes
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Procès-verbaux des assemblées électorales
Livret-memento pour la Municipalité
Mises et conditions. Voiturages
Taxes diverses : taupages, chemins
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Comptes de la Bourse des pauvres
Livre de la gravière communale
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Correspondance concernant l'école]
Comptes de la Bourse des pauvres
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Esquisse : En Broye, En Perréaz
résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
Chemin aux Meules et aux Roches
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique