Budget 2020

• CH -001760-9 2-2019-13
• Document
• 2019-10-07 - 2019-12-16

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

• CH -001760-9 2-2019-12
• Document
• 2019-09-09 - 2019-11-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public

• CH -001760-9 2-2019-11
• Document
• 2019-09-09 - 2019-11-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

• CH -001760-9 2-2019-10
• Document
• 2019-09-09 - 2019-09-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2020

• CH -001760-9 2-2019-09
• Document
• 2019-07-09 - 2019-09-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude

• CH -001760-9 2-2019-08
• Document
• 2019-05-13 - 2019-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 2018

• CH -001760-9 2-2019-07
• Document
• 2019-03-04 - 2019-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2018

• CH -001760-9 2-2019-06
• Document
• 2019-03-25 - 2019-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud

• CH -001760-9 2-2019-05
• Document
• 2019-03-25 - 2019-05-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone

• CH -001760-9 2-2019-04
• Document
• 2019-03-18 - 2019-05-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable

• CH -001760-9 2-2019-03
• Document
• 2019-02-11 - 2019-03-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon

• CH -001760-9 2-2019-02
• Document
• 2019-02-11 - 2019-03-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif

• CH -001760-9 2-2019-01
• Document
• 2018-12-17 - 2019-02-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires

• CH -001760-9 2-2018-13
• Document
• 2018-10-22 - 2018-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2019

• CH -001760-9 2-2018-12
• Document
• 2018-10-08 - 2018-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'affectation La Clochatte

• CH -001760-9 2-2018-11
• Document
• 2018-10-01 - 2018-11-19

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

• CH -001760-9 2-2018-10
• Document
• 2018-08-06 - 2018-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

• CH -001760-9 2-2018-09
• Document
• 2018-07-09 - 2018-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi

• CH -001760-9 2-2018-08
• Document
• 2018-05-07 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'année 2017

• CH -001760-9 2-2018-07
• Document
• 2018-03-19 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de Gestion 2017

• CH -001760-9 2-2018-06
• Document
• 2018-02-26 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal

• CH -001760-9 2-2018-05
• Document
• 2018-04-23 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier

• CH -001760-9 2-2018-04
• Document
• 2018-02-19 - 2018-04-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute

• CH -001760-9 2-2018-03
• Document
• 2018-02-19 - 2018-04-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes

• CH -001760-9 2-2018-02
• Document
• 2018-01-08 - 2018-02-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction

• CH -001760-9 2-2018-01
• Document
• 2018-01-08 - 2018-02-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2018

• CH -001760-9 2-2017-14
• Document
• 2017-10-09 - 2017-12-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment

• CH -001760-9 2-2017-13
• Document
• 2017-09-11 - 2017-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-2017-12
• Document
• 2017-09-11 - 2017-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))

• CH -001760-9 2-2017-11
• Document
• 2017-09-11 - 2017-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal

• CH -001760-9 2-2017-10
• Document
• 2017-08-14 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

• CH -001760-9 2-2017-09
• Document
• 2017-07-17 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

• CH -001760-9 2-2017-08
• Document
• 2017-07-10 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteurs Millière

• CH -001760-9 2-2017-07
• Document
• 2017-05-08 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée

• CH -001760-9 2-2017-06
• Document
• 2017-05-08 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'exercice 2016

• CH -001760-9 2-2017-05
• Document
• 2017-04-03 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016

• CH -001760-9 2-2017-04
• Document
• 2017-03-13 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--

• CH -001760-9 2-2017-03
• Document
• 2017-03-13 - 2017-04-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

• CH -001760-9 2-2017-02
• Document
• 2016-12-19 - 2017-02-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remplacement des applications de gestion informatique

• CH -001760-9 2-2017-01
• Document
• 2016-12-19 - 2017-02-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude

• CH -001760-9 2-2016-17
• Document
• 2016-10-17 - 2016-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

• CH -001760-9 2-2016-16
• Document
• 2016-10-17 - 2016-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2017

• CH -001760-9 2-2016-15
• Document
• 2016-10-10 - 2016-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--

• CH -001760-9 2-2016-14
• Document
• 2016-09-20 - 2016-11-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

• CH -001760-9 2-2016-13
• Document
• 2016-07-18 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Révision du Règlement du personnel communal

• CH -001760-9 2-2016-12
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-2016-11
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-2016-10
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-2016-09
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2017

• CH -001760-9 2-2016-08
• Document
• 2016-07-18 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal

• CH -001760-9 2-2016-07
• Document
• 2016-05-02 - 2016-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)

• CH -001760-9 2-2016-06
• Document
• 2016-05-02 - 2016-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49

• CH -001760-9 2-2016-05
• Document
• 2016-04-25 - 2016-05-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'exercice 2015

• CH -001760-9 2-2016-04
• Document
• 2016-03-21 - 2016-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015

• CH -001760-9 2-2016-03
• Document
• 2016-02-29 - 2016-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval

• CH -001760-9 2-2016-02
• Document
• 2016-03-14 - 2016-05-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)

• CH -001760-9 2-2016-01
• Document
• 2016-03-14 - 2016-05-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic

• CH -001760-9 2-2015-14
• Document
• 2015-10-26 - 2015-12-14

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2016

• CH -001760-9 2-2015-13
• Document
• 2015-10-12 - 2015-12-14

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--

• CH -001760-9 2-2015-12
• Document
• 2015-09-07 - 2015-10-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--

• CH -001760-9 2-2015-11
• Document
• 2015-09-07 - 2015-10-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteur secteur Etavez

• CH -001760-9 2-2015-10
• Document
• 2015-08-17 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D

• CH -001760-9 2-2015-09
• Document
• 2015-08-17 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-2015-08
• Document
• 2015-08-17 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2016

• CH -001760-9 2-2015-07
• Document
• 2015-07-13 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

• CH -001760-9 2-2015-06
• Document
• 2015-05-04 - 2015-06-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'exercice 2014

• CH -001760-9 2-2015-05
• Document
• 2015-03-23 - 2015-06-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014

• CH -001760-9 2-2015-04
• Document
• 2015-03-09 - 2015-06-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Centre sportif de Malley

• CH -001760-9 2-2015-03
• Document
• 2015-03-09 - 2015-04-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin Doucy

• CH -001760-9 2-2015-02
• Document
• 2015-03-09 - 2015-04-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Révision du Règlement du Conseil communal

• CH -001760-9 2-2015-01
• Document
• 2015-02-23 - 2015-03-16

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Indemnités des membres du Conseil communal

• CH -001760-9 2-2015-00
• Document
• ? - 2015-04-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes

• CH -001760-9 2-2014-13
• Document
• 2014-10-27 - 2014-12-15

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2015

• CH -001760-9 2-2014-12
• Document
• 2014-10-13 - 2014-12-15

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

• CH -001760-9 2-2014-11
• Document
• 2014-09-08 - 2014-10-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc

• CH -001760-9 2-2014-10
• Document
• 2014-09-08 - 2014-10-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée

• CH -001760-9 2-2014-09
• Document
• 2014-09-08 - 2014-10-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

PDL Coppoz - Praz-Prévôt

• CH -001760-9 2-2014-08
• Document
• 2014-08-24 - 2014-10-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2015

• CH -001760-9 2-2014-07
• Document
• 2014-07-14 - 2014-10-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Montenailles

• CH -001760-9 2-2014-06
• Document
• 2014-05-12 - 2014-06-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'exercice 2013

• CH -001760-9 2-2014-05
• Document
• 2014-03-24 - 2014-06-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013

• CH -001760-9 2-2014-04
• Document
• 2014-03-03 - 2014-06-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale

• CH -001760-9 2-2014-03
• Document
• 2014-03-10 - 2014-04-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.

• CH -001760-9 2-2014-02
• Document
• 2014-03-10 - 2014-04-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre

• CH -001760-9 2-2014-01
• Document
• 2014-03-10 - 2014-04-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2014

• CH -001760-9 2-2013-08
• Document
• 2013-10-07 - 2013-12-16

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mise à niveau du système informatique communal

• CH -001760-9 2-2013-07
• Document
• 2013-09-23 - 2013-11-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2014

• CH -001760-9 2-2013-06
• Document
• 2013-09-10 - 2013-10-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )

• CH -001760-9 2-2013-05
• Document
• 2013-05-06 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3

• CH -001760-9 2-2013-04
• Document
• 2013-05-06 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 2012

• CH -001760-9 2-2013-03
• Document
• 2013-03-25 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 2012

• CH -001760-9 2-2013-02
• Document
• 2013-03-11 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose

• CH -001760-9 2-2013-01
• Document
• 2013-03-11 - 2013-04-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5

• CH -001760-9 2-2013 -09
• Document
• 2013-10-28 - 2013-12-16

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

SDIS La Mèbre

• CH -001760-9 2-2012-12
• Document
• 2012-10-29 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)

• CH -001760-9 2-2012-11
• Document
• 2012-10-08 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Garderie Ludo & Duc. Subvention communale

• CH -001760-9 2-2012-10
• Document
• 2012-10-29 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2013

• CH -001760-9 2-2012-09
• Document
• 2012-10-08 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson

• CH -001760-9 2-2012-08
• Document
• 2012-08-20 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2013

• CH -001760-9 2-2012-07
• Document
• 2012-08-27 - 2012-10-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics