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Notices descriptivesPart sociale
Part sociale
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Journal
Journal
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Liste des hydrantes
Liste des hydrantes
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Viste du Préfet
Viste du Préfet
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Carte de convocation vierge
Carte de convocation vierge
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Grand livre 1981
Grand livre 1981
Grand livre 1982
Grand livre 1982
Grand livre 1983
Grand livre 1983
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Grand livre 1980
Grand livre 1980
Grand livre 1979
Grand livre 1979
Grand livre 1978
Grand livre 1978
Grand livre 1977
Grand livre 1977
Grand livre 1976
Grand livre 1976
Grand livre 1975
Grand livre 1975
Grand livre 1974
Grand livre 1974
Grand livre 1973
Grand livre 1973
Grand livre 1972
Grand livre 1972
Grand livre 1971
Grand livre 1971
Grand livre 1970
Grand livre 1970
Grand livre 1969
Grand livre 1969
Grand livre 1968
Grand livre 1968
Grand livre 1967
Grand livre 1967
Grand livre 1966
Grand livre 1966
Grand livre 1965
Grand livre 1965
Grand livre 1964
Grand livre 1964
Grand livre 1963
Grand livre 1963
Grand livre 1962
Grand livre 1962
Grand livre 1961
Grand livre 1961
Comptes pour 1960
Comptes pour 1960
Comptes 1959
Comptes 1959
Comptes 1958
Comptes 1958
Comptes 1957
Comptes 1957
Comptes 1956
Comptes 1956
Grand livre 1955
Grand livre 1955
Comptes communaux 1954
Comptes communaux 1954
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1945
Comptes communaux 1945
Comptes pour l'année 1946
Comptes pour l'année 1946
Comptes communaux 1947
Comptes communaux 1947
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Comptes communaux 1949
Comptes communaux 1949
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1951
Comptes communaux 1951
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Comptes communaux 1953
Comptes communaux 1953
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Journal
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