- CH 001772-X A-2-0-6-1-v.2014.0633
- Document
- 1982
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fiche de préparation
2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fiche de préparation
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Taxes diverses : taupages, chemins
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Tableau des parcelles à vendre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Tableau de parcelles de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Succession de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Statut du personnel de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
reconnaissance
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des acheteurs par année, règlement
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Rapports sur les absences de l'école]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Rapport de planification 1982 - 1985
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Commission des terrains
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Quittances des traitements (instituteurs)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux des assemblées électorales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics