Comptes communaux 1955

• CH -001760-9 2-1956-05-09
• Document
• 1956-05-09 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière

• CH -001760-9 2-1956-05-19_1
• Document
• 1956-10-10 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie

• CH -001760-9 2-1956-05-19_2
• Document
• 1956-05-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire pour la gestion des travaux

• CH -001760-9 2-1956-10-25
• Document
• 1956-10-25 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison

• CH -001760-9 2-1956-10-27
• Document
• 1956-10-27 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition

• CH -001760-9 2-1956-11-01_1
• Document
• 1956-11-01 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Augmentation de l'impôt des non-pompiers

• CH -001760-9 2-1956-11-01_2
• Document
• 1956-11-01 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget pour l'année 1957

• CH -001760-9 2-1956-12-11
• Document
• 1956-12-11 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital

• CH -001760-9 2-1957-01-15
• Document
• 1957-01-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier

• CH -001760-9 2-1957-03-05
• Document
• 1957-03-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958

• CH -001760-9 2-1957-04-06
• Document
• 1957-04-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement de police

• CH -001760-9 2-1957-04-09_1
• Document
• 1957-04-09 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts

• CH -001760-9 2-1957-04-09_2
• Document
• 1957-04-09 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier

• CH -001760-9 2-1957-04-09_3
• Document
• 1957-04-09 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches

• CH -001760-9 2-1957-09-04
• Document
• 1957-09-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Abornement du chemin du cimetière

• CH -001760-9 2-1957-09-14
• Document
• 1957-09-14 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget pour l'année 1958

• CH -001760-9 2-1957-12-10
• Document
• 1957-12-10 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Bilan au 31 décembre 1956

• CH -001760-9 2-1957-12-31
• Document
• 1957-12-31 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions

• CH -001760-9 2-1965-11-04
• Document
• 1965-11-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée

• CH -001760-9 2-1966-01-17_1
• Document
• 1966-01-17 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron

• CH -001760-9 2-1966-01-17_2
• Document
• 1966-01-17 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chauffage de l'église

• CH -001760-9 2-1966-01-18_1
• Document
• 1966-01-18 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve

• CH -001760-9 2-1966-01-18_2
• Document
• 1966-01-18 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de limites territoriales

• CH -001760-9 2-1966-04-27
• Document
• 1966-04-27 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965

• CH -001760-9 2-1966-04-28
• Document
• 1966-04-28 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1966-04-29
• Document
• 1966-04-29 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-

• CH -001760-9 2-1966-07-13_1
• Document
• 1966-07-13 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-1966-07-13_2
• Document
• 1966-07-13 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal

• CH -001760-9 2-1966-07-13_3
• Document
• 1966-07-13 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-

• CH -001760-9 2-1966-07-14
• Document
• 1966-07-14 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital

• CH -001760-9 2-1966-08-23
• Document
• 1966-08-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]

• CH -001760-9 2-1966-09-22
• Document
• 1966-09-22 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune

• CH -001760-9 2-1966-10-05
• Document
• 1966-10-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne

• CH -001760-9 2-1966-10-31
• Document
• 1966-10-31 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1967

• CH -001760-9 2-1966-11-08
• Document
• 1966-11-08 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH -001760-9 2-1967-01-24
• Document
• 1967-01-24 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière

• CH -001760-9 2-1967-03-21
• Document
• 1967-03-31 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Correction du chemin communal En Longerayes

• CH -001760-9 2-1967-04-06
• Document
• 1967-04-08 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision

• CH -001760-9 2-1967-05-08
• Document
• 1967-05-08 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Affectation de la zone industrielle de Budron

• CH -001760-9 2-1967-05-10
• Document
• 1967-05-10 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques

• CH -001760-9 2-1967-05-12
• Document
• 1967-05-12 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remaniement agricole

• CH -001760-9 2-1967-05-25
• Document
• 1967-05-25 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969

• CH -001760-9 2-1967-06-02
• Document
• 1967-06-02 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire pour le compte 3134 (part au déficit de la Compagnie des transports publics de la région lausannoise)

• CH -001760-9 2-1967-06-05
• Document
• 1967-06-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)

• CH -001760-9 2-1967-06-08
• Document
• 1967-06-08 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage

• CH -001760-9 2-1967-09-11_1
• Document
• 1967-09-11 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention intercommunale relative à la construction et l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise

• CH -001760-9 2-1967-09-11_2
• Document
• 1967-09-11 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Section des Bâtiments compte 3202 (Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-

• CH -001760-9 2-1967-09-15
• Document
• 1967-09-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'un véhicule Unimog 40 CV

• CH -001760-9 2-1967-09-19
• Document
• 1967-09-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal

• CH -001760-9 2-1967-10-04_1
• Document
• 1967-11-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous

• CH -001760-9 2-1967-10-04_2
• Document
• 1967-11-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit complémentaire Section travaux

• CH -001760-9 2-1967-10-05
• Document
• 1967-11-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)

• CH -001760-9 2-1967-11-07_1
• Document
• 1967-11-07 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1968

• CH -001760-9 2-1967-11-07_2
• Document
• 1967-11-07 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité

• CH -001760-9 2-1967-11-29
• Document
• 1967-11-29 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant

• CH -001760-9 2-1968-04-22_1
• Document
• 1968-04-22 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification

• CH -001760-9 2-1968-04-22_2
• Document
• 1968-04-22 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 21'500.- pour l'ouverture d'une classe supplémentaire et l'achat de fournitures scolaires

• CH -001760-9 2-1968-04-25
• Document
• 1968-04-25 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion pour l'année 1967

• CH -001760-9 2-1968-05-06
• Document
• 1968-05-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière

• CH -001760-9 2-1968-07-03_1
• Document
• 1968-07-03 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge

• CH -001760-9 2-1968-07-03_2
• Document
• 1968-07-03 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)

• CH -001760-9 2-1968-07-03_3
• Document
• 1968-07-03 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1968-07-03_4
• Document
• 1968-07-03 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition de l'année 1969

• CH -001760-9 2-1968-07-15
• Document
• 1968-07-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois

• CH -001760-9 2-1968-10-09
• Document
• 1968-10-09 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités

• CH -001760-9 2-1968-10-23
• Document
• 1968-10-23 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1969

• CH -001760-9 2-1968-11-06
• Document
• 1968-11-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH -001760-9 2-1969-04-02
• Document
• 1969-04-02 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968

• CH -001760-9 2-1969-04-21
• Document
• 1969-04-21 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie

• CH -001760-9 2-1969-04-22
• Document
• 1969-04-22 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1969-07-18
• Document
• 1969-07-18 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202

• CH -001760-9 2-1969-08-08
• Document
• 1969-08-08 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1969-10-10
• Document
• 1969-01-10 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1970

• CH -001760-9 2-1969-10-15_1
• Document
• 1969-10-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de planification à long terme

• CH -001760-9 2-1969-10-15_2
• Document
• 1969-01-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969

• CH -001760-9 2-1970-04-15
• Document
• 1970-04-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement des inhumations et du cimetière

• CH -001760-9 2-1970-04-20
• Document
• 1970-04-20 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Emploi de véhicules par la Police municipale

• CH -001760-9 2-1970-04-24
• Document
• 1970-04-24 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis

• CH -001760-9 2-1970-04-25_1
• Document
• 1970-04-25 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier

• CH -001760-9 2-1970-04-25_2
• Document
• 1970-04-25 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1970-06-16
• Document
• 1970-06-16 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original

• CH -001760-9 2-1970-06-17
• Document
• 1970-06-17 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy

• CH -001760-9 2-1970-06-19_1
• Document
• 1970-06-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972

• CH -001760-9 2-1970-06-19_2
• Document
• 1970-06-19 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1969

• CH -001760-9 2-1970-10-05_1
• Document
• 1970-10-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1971

• CH -001760-9 2-1970-10-05_2
• Document
• 1970-10-05 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud

• CH -001760-9 2-1970-11-04
• Document
• 1970-11-04 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Révision partielle du règlement communal sur les égouts

• CH -001760-9 2-1970-11-06
• Document
• 1970-11-06 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouveau règlement de police et celui de l'affichage

• CH -001760-9 2-1970-11-15
• Document
• 1970-10-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de Domaine : Planification à long terme

• CH -001760-9 2-1970-11-26_1
• Document
• 1970-11-26 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts

• CH -001760-9 2-1970-11-26_2
• Document
• 1970-11-26 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine

• CH -001760-9 2-1972-1
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de planification

• CH -001760-9 2-1973-20
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-1974-1
• Document
• 1974-01-15 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Motion. Construction RC Les Planches-Etavez

• CH -001760-9 2-1974-10
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs

• CH -001760-9 2-1974-11
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF

• CH -001760-9 2-1974-12
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]

• CH -001760-9 2-1974-13
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1975

• CH -001760-9 2-1974-14
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1974-15
• Document

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics