- CH -001760-9 2-2011-02
- Document
- 2011-03-07 - 2011-06-27
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
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Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
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Arrêté d'imposition 2011 et 2012
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Domaine : Finances
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
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Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
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Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Champs-Meunier
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
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Domaine : Règlement
Acquisition de la parcelle No 1099
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Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
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Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
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Règlement de police. Modifications
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
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Règlement communal sur les ordures ménagères
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
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Domaine : Planification
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
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Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
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Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
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Domaine : Règlement
Modification de la Convention de la STEP
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Domaine : Services industriels
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
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Domaine : Administration
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
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Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
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Création de deux présélections au chemin de Maillefer
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Domaine : Planification
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
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Domaine : Finances
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Domaine : Planification
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Domaine : Administration
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Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
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Domaine : Urbanisme
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Réfection de la route de la Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Contrat de prestations avec la Police cantonale
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Domaine : Collaboration régionale
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
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Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
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Domaine : Administration
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Domaine : Services industriels
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
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Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
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Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
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Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
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Domaine : Social
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Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
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Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
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Comptes communaux de l'exercice 2005
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Domaine : Finances
Politique générale de stationnement
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Domaine : Règlement
Succession de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Administration
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
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Domaine : Urbanisme
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Elections communales du printemps 2006
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Domaine : Administration
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
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Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement