- CH -001760-9 2-1968-11-06
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- 1968-11-06 - ?
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
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Arrêté d'imposition de l'année 1969
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Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
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Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
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Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
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Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
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Rapport de gestion pour l'année 1967
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Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
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Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
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Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
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Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
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Demande de crédit complémentaire Section travaux
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Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
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Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
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Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
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Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
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Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
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Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
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Affectation de la zone industrielle de Budron
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Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
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Correction du chemin communal En Longerayes
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Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
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Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Modification de limites territoriales
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Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
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Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
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Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Carte de la commune de Prilly (1904)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Carte de la Commune de Prilly.
Auteur: Vuagniaux (L.).
Echelle: 1:5000.