- CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-12
- SSérie
- 2015
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Service technique intercommunal
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Autorités politiques cantonales
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Energie solaire - éolienne - alternative
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Déchets carnés – Dépouilles animales
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Sentences municipales - Amendes
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Rôle électoral – Registre civique
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Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Budget – Planification financière
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Télécommunications – téléphone
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Installations - Réserve incendie
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Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Parcs publics – Places – Promenades
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Banques – Institutions financières
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Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Radio et télévision – Téléréseau
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Impôts des personnes physiques
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