Parchemins divers de 1314 à 1788
- CH 002030-6 A-(1)-A-A5
- SSérie
- 1314 - 1788
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Parchemins divers de 1314 à 1788
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Aménagement du territoire, urbanisme
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
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Police du feu, sapeurs-pompiers
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Industrie, commerce. Office communal du travail
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Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
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Améliorations foncières, remaniement parcellaire
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Taxes communales (encaissement)
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Distribution – Eclairage public – Installation
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Cimetière (gestion administrative)
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Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Office communal de la protection civile
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Organisation du service local ou régional
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Sociétés / Associations intercommunales
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Radio et télévision – Téléréseau
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Impôts des personnes physiques
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Parcs publics – Places – Promenades
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Banques – Institutions financières
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Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Installations - Réserve incendie
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Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Télécommunications – téléphone
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Budget – Planification financière
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