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Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
Procès-verbaux des séances intermunicipales et du bureau intermunicipal
Procès-verbaux des séances intermunicipales et du bureau intermunicipal
Pièces annexes à la Municipalité
Pièces annexes à la Municipalité
Procès-verbaux des séances du Conseil Communal
Procès-verbaux des séances du Conseil Communal
Bureau du Conseil communal
Bureau du Conseil communal
Commission
Commission
Correspondance du Conseil Communal
Correspondance du Conseil Communal
Jetons de présence
Jetons de présence
Comptes communaux
Comptes communaux
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Mises
Mises
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Cadastres, plans et devis
Cadastres, plans et devis
Urbanisme
Urbanisme
Garde locale, défense aérienne
Garde locale, défense aérienne
Service intercommunal d'électricité - SIE
Service intercommunal d'électricité - SIE
Police municipale
Police municipale
Population
Population
Agriculture et bétail
Agriculture et bétail
Conseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Fusion de communes
Fusion de communes
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Rôle électoral – Registre civique - Easyvote
Rôle électoral – Registre civique - Easyvote
Naturalisation
Naturalisation
Actes de bonnes mœurs
Actes de bonnes mœurs
Gestion des archives
Gestion des archives
Fournitures de bureau
Fournitures de bureau
Machines de bureau (sauf informatique)
Machines de bureau (sauf informatique)
Mobilier de bureau
Mobilier de bureau
Imprimés (cartes, livres, affiches)
Imprimés (cartes, livres, affiches)
Cadeaux
Cadeaux
Drapeaux
Drapeaux
Affranchissements postaux
Affranchissements postaux
Vin
Vin
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Santé et sécurité au travail
Santé et sécurité au travail
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Organisation et gestion du travail
Organisation et gestion du travail
Modèles
Modèles
Recrutement
Recrutement
Candidatures spontanées
Candidatures spontanées
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Apprentis
Apprentis
Formation, développement et soutien
Formation, développement et soutien
Assurances personnes
Assurances personnes
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Litiges
Litiges
Commission du personnel
Commission du personnel
Délégation aux affaires du personnel
Délégation aux affaires du personnel
Salaires
Salaires
Communication et promotion de la commune
Communication et promotion de la commune
Manifestations
Manifestations
Sociétés locales
Sociétés locales
Relations extérieures
Relations extérieures
Promotion économique - Développement économique
Promotion économique - Développement économique
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Cars postaux - Lignes touristiques
Cars postaux - Lignes touristiques
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Mobilité
Mobilité
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Matériel
Matériel
Projets informatiques
Projets informatiques
Infrastructures IT - Réseaux
Infrastructures IT - Réseaux
Bourse communale
Bourse communale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Budget
Budget
Comptes
Comptes
Investissements
Investissements
Plan comptable
Plan comptable
Commission des finances
Commission des finances
Débiteurs - Contentieux
Débiteurs - Contentieux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Exonérations
Exonérations
Commission de recours en matière d'impôts
Commission de recours en matière d'impôts
Impôts pp, pm et autres
Impôts pp, pm et autres
Taxes et émoluments
Taxes et émoluments
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Actions, obligations et parts sociales
Actions, obligations et parts sociales
Cautionnements - garanties
Cautionnements - garanties
Participations communales
Participations communales
Emprunts
Emprunts
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Péréquation financière / Thématiques
Péréquation financière / Thématiques
Prêts
Prêts
Sans titre
Sans titre
Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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